- abolition
- Abolition, f. C'est effacement, aneantissement de quelque chose.Abolition aussi est une espece de lettres de grace d'un prince souverain d'aucun forfait ou crime capital perpetré par une commune de pays, ville, bourg ou village de ses subjets. Car aucuns veulent mettre en avant cette difference, entre lettres de grace, et lettres d'abolition, c'est que lettres de grace soient dites quand à un, ou deux, ou trois, ou tel autre nombre de particuliers, se chargeans de tel delict, remission en est faite par ledit prince: et lettres d'abolition quand toute une commune se charge de tel forfait, dont nul n'est particulierement et designamment attaint, grace en est faite par ledit prince. Autres ne veulent restraindre si court ce terme d'abolition en fait de Chancelerie. Mais abolition en terme de droit se prend tout autrement et pour la grace faite par le souverain, soit par les juges presidiaux à un accusateur criminel de se desister de son accusation sans encourir la peine de l'arrest. Turpillian.Bailler lettres d'abolition comme fait le Roy, Crimen vel nomina reorum abolere. Facinus concepta formula condonare.Abolition de creances et vieilles scedules, Generale abolition de debtes passées, Tabulae nouae, nominum litura, abrasio, inductio.Abolition de comptes, Alogistia, vel Alogia, B.
Thresor de la langue françoyse. Jean Nicot.